Préambule

Le présent document a pour objet :

• La présentation de la notice légale.
• Les recommandations liées à l’implémentation opérationnelle de la notice.

Notice légale

Edition

Conformément aux dispositions de l’article 6-I-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site www.elodiatech.com est une SARL au capital de 1000 euros, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Fort de France, sous le n°921 549 531 , dont le siège social est situé à Espace Cartésia, Belle Etoile Nord, 97212 ST JOSEPH.

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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web www.elodiatech.com est Mr Frédéric ARNOBE, en qualité de Président de la SARL 17 OCTOBRE.

Hébergement

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